arrêtés municipaux
Liste des arrêtés municipaux :
arrêté 07-2024 mis en ligne le 12 mars 2024
arrêté 06-2024 mis en ligne le 1 février 2024
arrêté 05-2024 mis en ligne le 31 janvier 2024
arrêté 04-2024 mis en ligne le 31 janvier 2024
arrêté 03-2024 mis en ligne le 31 janvier 2024
arrêté 02-2024 mis en ligne le 31 janvier 2024
arrêté 01-2024 mis en ligne le 31 janvier 2024
arrêté 129-2023 mis en ligne le 18 décembre 2023
arrêté 128-2023 mis en ligne le 18 décembre 2023
arrêté 127-2023 mis en ligne le 18 décembre 2023
arrêté 126-2023 mis en ligne le 14 décembre 2023
Délibérations
liste des délibérations examinées CM du 19 décembre 2023
N°CM2023-12-19-01 Approbation PV de la séance du CM du 27 novembre 2023
N°CM2023-12-19-02 Adoption de l'ordre du jour de la séance du CM du 19 décembre 2023
N°CM2023-12-19-04 création d'emploi d'agents recenseurs
N°CM2023-12-19-05 Finances - décision modificative n°1 budget assainissement
N°CM2023-12-19-06 Identification des zones d'accélération EnR et bilan concertation
N°CM2023-12-19-06 Annexes - Identification des zones d'accélération EnR et bilan concertation
liste des délibérations examinées CM du 27 novembre 2023
N°CM2023-11-27-01 Approbation PV du 11 septembre 2023
N°CM2023-11-27-02 Adoption ordre du jour du 27 novembre 2023
N°CM2023-11-27-03 convention CDG CNRACL et INVALIDITÉ
N°CM2023-11-27-04 convention CDG MEDECINE PREVENTIVE
N°CM2023-11-27-05 convention CDG PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL
N°CM2023-11-27-06 convention CDG PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
N°CM2023-11-27-07 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE CCPS MARCHÉ DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES
N°CM2023-11-27-08 APPROBATION DE RAPPORT D'ACTIVITÉ CCPS 2022
Météo de ma ville
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