• Conseil Municipal du 5 mai 2017

Ordre du jour : - Approbation de la modification n°1 du PLU

• Conseil Municipal du 5 avril 2017

Ordre du jour : - Budget Commune 2016 (approbation du compte de gestion, approbation du compte administratif, affectation des résultats, vote du taux des 3 taxes, vote budget primitif 2017) // Budget Projet Immobilier (approbation du compte de gestion, approbation du compte administratif, affectation des résultats, vote budget primitif 2017) // Budget Assainissement 2016 (approbation du compte de gestion, approbation du compte administratif, affectation des résultats, vote du taux des 3 taxes, vote budget primitif 2017) // Subventions aux Associations // Modification de l'indice brut terminal

• Conseil Municipal du 1er février 2017

Ordre du jour : - Révision de l'attribution de compensation - Part scolaire // Compétence en matière de PLU // Questions diverses

• Conseil Municipal du 16 décembre 2016

Ordre du jour : - Prime exceptionnelle d'interressement // Questions diverses

• Conseil Municipal du 19 octobre 2016

Ordre du jour : - Recomposition du Conseil Communautaire et des status de la CCPS // 1ère modification du P.L.U. Justification de l'ouverture à l'urbanisme de la zone 1AUb du Bosquet // Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor Public chargé des fonctions de Receveur des communes // Décision modificative n°1 Budget Commune // Annulation de la délibération du 25 septembre 2015 // Autorisation d'emprunts pour la réfection des réseaux d'assainissement de la construction de la station d'épuration de Junas

• Conseil Municipal du 16 septembre 2016

Ordre du jour : - Travaux sur réseau d'assainissement à Junas : attribution du marché // STEP : choix du bureau d'étude géotechnique, prise en considération de l'exécution des travaux de réseaux sous charte qualité assainissement // ZAC "du Bosquet" : demande d'ouverture d'enquête publique préalable à la DUP et d'enquête parcellaire portant sur le périmètre de la ZAC "du Bosquet" // Demande servitude de passage // Requête de l'Union Sportive du Trèfle de Calvisson et Sommières

• Conseil Municipal du 30 août 2016

Ordre du jour : - Approbation du rapport annuel sur la qualité du service public d'assainissement collectif pour l'année 2015 // Création régie de recettes du CCAS // Décision modificative n°1 Budget Commerce // Décision modificative n°1 Budget eu et assainissement // Affectation des subventions des amendes de police 2016

• Conseil Municipal du 25 mai 2016

Ordre du jour : - Extension de périmètre de la Communauté de Communes du Pays de Sommières // S.D.C.I (Shéma Départemental de Coopération Intercommunale) : Projet de modification du périmètre du Syndicat Mixte d'électricité du Gard // S.D.C.I (Shéma Départemental de Coopération Intercommunale) : Projet de modification du périmètre du Syndicat SIDFCI du Slavès // Extension du r&eeacute;seau d'assainissement chemin des Chênes

• Conseil Municipal du 25 avril 2016

Ordre du jour : - Budget commune approbation du compte de gestion 2015, budget commune approbation du compte administratif 2015, budget commune affectation des résultats 2015, budget commune taux des trois taxes, budget commune vote du budget primitif 2016, budget projet immobilier approbation du compte de gestion 2015, budget projet immobilier approbation du compte administratif 2015, budget projet immobilier affectation des résultats 2015, budget projet immobilier vote du budget primitif 2016, budget assainissement approbation du compte de gestion 2015, budget assainissement approbation du compte administratif 2015, budget assainissement affectation des résultats 2015, budget assainissement vote du budget primitif 2016 // Subventions aux associations // Renouvellement contrat CAE // Adhésion CNAS pour 2 agents supplémentaires // Mise en place d'une participation à la protection sociale complémentaire // SMEG : extension pour alimentation de la STEP // CEREG : avenant numéro 3 au marché de maitrise d'oeuvre

• Conseil Municipal du 3 février 2016

Ordre du jour :- STEP : demande d'ouverture d'une procédure de type "loi sur l'eau"
- Rupture du contrat d'apprentissage

• Conseil Municipal du 12 janvier 2016

Ordre du jour :- Subventions DETR 2016 " réhabilitation des réseaux de collecte des eaux usées ".
- Subventions Amendes de Police 2016.
- Questions diverses

• Conseil Municipal du 1er décembre 2015

Ordre du jour :Approbation du Schéma de Mutualisation de la CCPS // Intégration de 401 m2 dans le domaine public de la parcelle A1720 // Création d'un marché // Redevance pour l'occupation permanente dans le domaine public // Renouvellement d'un contrat CAE // Rapport du délégataire du Service Public de l'Assainissement des eaux usées année 2014 // Modification de la base horaire d'un contrat CAE // Suspension provisoire de toutes nouvelles demandes de permis de construire nécessitant un raccordement à l'assainissement collectif.

• Conseil Municipal du 25 septembre 2015

Ordre du jour :- Réseau de transport (dont ouvrage de transfert) - approbation de l'avant projet déclaration loi sur l'eau. // Emprunt budget assainissement pour réhabilitation du réseau // Géo-détection des réseaux enterrés // Location local pour les infirmières // Annulation délibération du 8 avril concernant les finances - Budget projet immobilier/commerce - vote du budget primitif 2015

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